MENTIONS LEGALES

PRESENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site : https://www.etcompagnie.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire : etcompagnie
Agence indépendante – Capital de 50 000 euros – Création : 1998 – Tous droits réservés 2019
N° SIRET : 42120355500030
Siège Social : 24 Avenue Joannès Masset – 69009 LYON
Tel : 04 74 71 12 12

Hébergeur : OVH

Conception, réalisation et mise à jour du site etcompagnie

Responsable de la Publication : M. Denis MILLET

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Etcompagnie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de etcompagnie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Voici noter politique de confidentialité : ICI

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site https://www.etcompagnie.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de etcompagnie. Cependant, etcompagnie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site https://www.etcompagnie.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Pour en savoir plus sur notre politique de cookies : ICI.

COPYRIGHT

etcompagnie

Mentions Legales Etcompagnie